Search

Mentions Légales

PROPRIETAIRE

CONCEPTCAR21.FR
19 Rue des Ardennes,
21000, Dijon

Tel 03.80.73.26.04
Fax 03 80 48 03 86

Sas Cartrade
19 rue des ardennes
21000 DIJON

Au capital de 150.000 Euros

Rcs dijon B 433 365 376 000 71
Activité principale 4511Z
N° TVA Intracommunautaire FR 96 433 365 376
Propriétaire du site : SAS CAR TRADE

CREATION DU SITE ET HEBERGEMENT

AV DIGITAL SAS
19 RUE DES ARDENNES
21000 DIJON

AGREMENT CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL – en date du 24 avril 2014 – récépissé de déclaration N° 1760110

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi informatique et libertés du 6.01.1978 nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société ; Toutefois, tel que l'exige la loi informatique et libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entrainera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

CONTREFACON

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur ; Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.